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La synthèse hebdo du 10 septembre

Publié le 10 septembre 2018, par Matthieu Devillard

AU PROGRAMME CETTE SEMAINE

 

– 1 –
Prélèvement à le source et remaniement : qu’a dit Edouard Philippe sur le plateau de TF1 ?

– 2 –
Que se passe-t-il à Idleb en Syrie ?

– 3 –
Pourquoi Trump est-il dans la tourmente ?

 

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– MARDI 4 SEPTEMBRE 
Edouard Philippe est l’invité du 20h de TF1 pour parler notamment du prélèvement à la source et du remaniement ministériel

 

Les faits

Le premier ministre Edouard Philippe était mardi l’invité du Journal Télévisé de 20h sur TF1. L’occasion de confirmer, après de multiples rebondissements, que le prélèvement à la source sera bel et bien mis en place au 1er janvier 2019. Il est également revenu sur les deux nominations du remaniement ministériel que l’Elysée avait annoncées plus tôt dans la journée : celle de François de Rugy au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, et celle de Roxana Maracineanu au Ministère des Sports.

 

Le contexte

Le prélèvement à la source a déjà existé sous le nom de stoppage à la source entre 1940 et 1948. Il était cependant très différent car sans informatique et avec un système fiscal beaucoup plus simple. Plusieurs tentatives pour remettre le prélèvement à la source au goût du jour ont avorté depuis 1948, jusqu’à ce que François Hollande annonce son lancement pour le 1er janvier 2018 – repoussé finalement d’un an par Emmanuel Macron. Elle est présentée comme une mesure de simplification et de modernisation du système fiscal français, puisque le contribuable n’aura plus à s’occuper de verser l’impôt. Autre argument de ses partisans, le prélèvement à la source permet de synchroniser la perception des revenus et le paiement de l’impôt. Ainsi, le contribuable ne se trouvera plus à devoir verser soudainement des sommes importantes d’impôt en fin d’année. 60% des français se disent favorables à ce dispositif.

Cependant, d’autres dénoncent un dispositif qui va à l’encontre des intérêts du contribuable. Certains relativisent notamment la simplicité du processus. En effet, il faudra toujours faire une déclaration au printemps, pour ajuster les calculs et procéder à d’éventuels remboursements. Le système français propose également de nombreuses possibilités d’exonération fiscale (crédits d’impôt et réductions d’impôt) qui risque de ne pouvoir être remboursé qu’a posteriori. Ainsi, ces exonérations n’étant pas comptabilisées à la source, le contribuable risque de devoir payer plus d’impôt qu’il ne devrait en attendant leur remboursement. Certains, qui n’étaient pas soumis à l’impôt grâce à ces exonérations, seront désormais soumis à l’impôt en attendant d’être remboursés. C’est pourquoi beaucoup voyaient dans la mensualisation de l’impôt l’avantage de la synchronisation de la perception des revenus et du paiement de l’impôt, sans les inconvénients du prélèvement à la source.

Pour les entreprises, le prélèvement à la source n’est pas une bonne nouvelle non plus. Les Républicains et la France Insoumise s’accordent à dénoncer le transfert d’une prérogative de l’Etat, à savoir le prélèvement de l’impôt, vers les entreprises, qui affirment ne pas vouloir endosser cette responsabilité. Cela représente en effet pour elles de nouvelles contraintes et de nouvelles charges – équipement en logiciels, personnel pour enregistrer les spécificités fiscales des salariés, etc. Une autre crainte est la dégradation du climat social à l’intérieur des entreprises, puisque les salariés risquent d’avoir l’impression de gagner moins en lisant leur fiche de paie – même si cela n’est pas le cas. En cas d’incidents techniques, l’entreprise risquera de se voir désignée comme première responsable par son salarié. La réforme fait notamment peur aux petites entreprises, à qui le gouvernement promet toutefois, si elles ont moins de 20 salariés, de pouvoir utiliser un dispositif qui leur communiquera le montant du salaire net à verser aux salariés après imposition.

D’autres critiques sont davantage d’ordre sociétal. Certains dénoncent le fait que l’impôt à la source soit un premier pas vers l’individualisation de l’impôt et la fin du quotient familial. Ce dernier est en effet une spécificité française, qui expliquerait entre autres le fait que le prélèvement à la source soit compliqué à mettre en place en France, dernier pays de l’Union Européenne où subsiste encore un décalage d’un an entre la perception des revenus et le paiement de l’impôt. De plus, certains regrettent que l’employeur puisse connaître le taux d’imposition de ses employés et puisse donc utiliser ce taux comme un argument lors d’une négociation de salaire par exemple. Pour ceux qui ne voudraient pas informer leur employeur du montant de leurs revenus, il sera toutefois possible d’opter pour un taux de prélèvement non personnalisé, calculé sur le salaire. Un versement complémentaire sera alors demandé au contribuable a posteriori. Il est également possible d’opter pour un taux individualisé pour ceux qui voudraient répartir le paiement de l’impôt avec leur conjoint en fonction des revenus de chacun.

De nombreuses erreurs constatées lors des tests du dispositif auprès de quelques entreprises ont ravivé les craintes. Le Ministre de l’Action et des Comptes Publics Gérald Darmanin, en charge de la réforme, a assuré que ces problèmes ont été résolus depuis le déroulement des tests. Cet évènement est cependant venu alimenter les doutes qui ont régné pendant 10 jours concernant le maintien du prélèvement à la source. A la fin du mois d’août, Edouard Philippe et Emmanuel Macron ont en effet laissé entendre que certaines questions demeuraient autour du dispositif, mais Gérald Darmanin, qui avait alors répondu que tout était prêt pour une entrée en vigueur en janvier 2019, est semble-t-il parvenu à leur fournir ces garanties.

Concernant le remaniement, il fait suite à la démission de Nicolas Hulot (voir la synthèse du 3 septembre 2018). Celui-ci sera donc remplacé par François de Rugy, après que Cohn-Bendit a décliné la proposition du gouvernement. Cette nomination intervient alors que le sujet écologique est au cœur de l’actualité mondiale. En effet, des dizaines de milliers de personnes se sont mobilisées samedi dans une centaine de pays pour demander l’action des gouvernants face au dérèglement climatique. En France, elles se sont tenues à Paris, Lyon et Nantes et ont rassemblées 18500 personnes selon la police et 50 000 selon une ONG. 200 personnalités ont lancé lundi dernier un appel dans Libération, et 700 scientifiques ont fait de même samedi dans Le Monde.

François de Rugy était député depuis 2007. Il a démissionné du parti Europe Ecologie Les Verts (EELV) en 2015 pour créer le Parti Ecologiste avec Jean-Vincent Placé. En 2017, il a été candidat à la primaire de la gauche en vue des élections présidentielles de 2017, avec un programme très écologique. Il avait alors formulé 66 propositions, dont la production de 100% de l’électricité par les énergies renouvelables avant 2050 – et donc la fermeture des centrales nucléaires. Malgré sa promesse de se ranger derrière le vainqueur de la primaire, il a fini par apporter son soutien à Emmanuel Macron, préférant selon lui la cohérence à l’obéissance. Il a alors été très critiqué pour ce rapprochement vers celui dont il regrettait auparavant qu’il ne parle pas d’écologie. Il est ensuite réélu député sous l’étiquette En Marche et devient président de l’Assemblée Nationale. Avec sa nomination, l’Assemblée Nationale doit se choisir un nouveau Président. Richard Ferrand, le candidat de La République En Marche (LREM), qui dispose de la majorité absolue, devrait être élu sans problème.

Laura Flessel avait suivi Nicolas Hulot, en évoquant des motifs personnels pour justifier son départ. Selon Médiapart, le fisc a saisi la Commission des infractions fiscales après avoir constaté des manquements déclaratifs de l’ancienne championne d’escrime, ce qui pourrait être la véritable raison de sa démission. La nouvelle ministre, Roxana Maracineanu, est une ancienne nageuse, championne du monde en 1998. Elle est née en Roumanie et est arrivée à 9 ans en France où sa famille a obtenu l’asile politique. Elle a reçu la nationalité française en 1991.

Stéphane Bern a également menacé de quitter le gouvernement à la fin de l’année s’il estimait n’être qu’un cache-misère, visant notamment le projet de loi sur l’Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique (ELAN) qui risquerait de menacer le patrimoine. Il a lancé lundi dernier un Loto du patrimoine qui devra permettre de financer la rénovation de 270 sites. Le tirage aura lieu le 14 septembre, avec un jackpot de 13 millions d’euros, et devrait être répété chaque année. Un autre départ, hors du gouvernement cette fois, est celui de Bruno Roger-Petit de son poste de porte-parole de l’Elysée. Il avait été notamment très critiqué concernant sa gestion de l’affaire Benalla (voir la synthèse du 6 août 2018).

 

Les définitions

Crédit d’impôt : réduction d’impôt prenant la forme d’un remboursement, obtenu en contrepartie d’investissements dans certains secteurs d’activité (développement durable par exemple). Il a la particularité de concerner également les personnes non imposables, qui reçoivent un remboursement via un chèque du centre des impôts.

Fisc (ou Administration fiscale) : ensemble des organismes d’Etat chargés d’établir, percevoir et contrôler les impôts.

Majorité absolue : majorité à plus de la moitié des votes exprimés. Elle s’oppose à la majorité relative, selon laquelle un candidat ou un parti sort en tête des suffrages sans dépasser les 50%.

Prélèvement à la source : prélèvement de l’impôt directement sur le salaire du contribuable – plutôt que de recevoir d’abord son salaire, puis déclarer ses revenus, et enfin payer l’impôt.

Projet de loi : texte destiné à devenir une loi, soumis au Parlement par le Gouvernement. Il se distingue de la proposition de loi, qui est également un texte destiné à devenir une loi, mais émanant directement du Parlement.

 

 

 

MARDI 4 SEPTEMBRE –
La Syrie et ses alliés lancent une offensive contre l’un des derniers bastions rebelles dans la province d’Idleb

 

Les faits

La Syrie, aidée de ses alliés russe et iranien, a lancé une offensive de grande envergure contre la province d’Idleb, dernier bastion rebelle situé au nord-ouest du pays. Les bombardements se sont poursuivis les jour suivant.

Vladimir Poutine (Moscou, Russie), Hassan Rohani (Téhéran, Iran) et Recep Tayyip Erdogan (Ankara, Turquie) se sont retrouvés vendredi à Téhéran sans parvenir à un accord sur le sort de la province d’Idleb, si ce n’est la nécessité très floue d’une stabilisation par étape. La Turquie réclamait un cessez-le-feu, tandis que la Russie revendiquait le droit et le devoir du gouvernement syrien de reprendre le contrôle de son territoire.

Le contexte

Sur Twitter, Donald Trump avait mis en garde la Russie, l’Iran et la Syrie contre cette attaque, qui risquait selon lui de provoquer une tragédie humanitaire. La France, dans un communiqué du ministère des Affaires Etrangères, s’est également montrée de cet avis. La Russie a répondu que sa préoccupation était l’éradication du terrorisme islamique. Cette offensive est également une réponse à des attaques rebelles contre les positions syriennes de la province voisine de Lattaquié faisant trois morts la veille de l’assaut.

Le conflit syrien est une guerre civile qui oppose depuis 2011 le régime syrien de Bachar El Assad à des rebelles armés. L’apparition de l’Etat Islamique a bouleversé les rapports de force à partir de 2014. Aujourd’hui, le régime syrien a repris le contrôle de la quasi-totalité du territoire. Le conflit aurait fait 350 000 victimes, dont de nombreux civils, ainsi que des millions de réfugiés.

D’un côté, les Etats-Unis soutiennent les rebelles, dénonçant le régime autoritaire de Bachar el Assad, qu’ils accusent notamment d’utiliser des armes chimiques contre la population civile. De l’autre, la Russie défend le régime syrien qu’ils considèrent comme la seule option envisageable pour maintenir la Syrie face aux rebelles djihadistes, composés en grande partie de mercenaires étrangers. Ils les accusent notamment d’avoir recours à des substances toxiques pour pouvoir accuser le régime d’attaques à l’arme chimique.

Au-delà de ces considérations, la lutte se mène aussi sur le plan géopolitique et énergétique. Un affrontement pour l’exploitation du gaz du Golfe persique (entre l’Iran et le Qatar), cumulé à un affrontement religieux, divise l’Orient en un axe sunnite Qatar-Arabie Saoudite-Jordanie et un axe chiite Iran-Irak-Syrie.

Les tensions se cristallisent en Syrie, qui ouvre pour les deux axes l’acheminement du gaz à la Méditerranée et donc à l’Europe. Aux mains de Bachar El Assad, la Syrie favorise l’axe chiite et indirectement son allié russe. Aux mains des rebelles, la Syrie deviendrait sunnite et donc plus favorable aux occidentaux. L’Arabie Saoudite et le Qatar ont toutefois rompu leurs relations diplomatiques il y a un an après de nombreuses années de tensions.

Le processus d’Astana est une série de rencontres entre la Russie et l’Iran, soutenant le régime syrien, et la Turquie, soutenant les rebelles. En 2017, l’accord d’Astana prévoit 4 zones de cessez-le-feu : Damas (ghouta orientale), Deraa, Homs et Idleb. Les trois premières ont cependant déjà été reprise par l’armée syrienne.

Notez que sur ce sujet particulièrement complexe, notre souci de synthèse nous oblige à d’importants raccourcis.

Les grandes puissances peinent à s’accorder sur les conflits orientaux. En témoigne l’échec samedi des négociations de paix organisées par l’ONU à Genève sur le Yémen et auxquelles les Houthis ne se sont pas rendus, exigeant la fin des agressions saoudiennes avant de pouvoir envisager des concessions. Dans la foulée de cet échec, des combats ont fait 84 morts (11 progouvernementaux et 73 houthis) à Hodeida, le principal port yéménite situé à l’ouest du pays.

Le Yémen est un pays né en 1990 de la fusion entre la République Arabe du Yémen et la République Démocratique Populaire du Yémen. L’Etat a peiné à imposer son autorité et dû faire face à la rébellion des Houthis au Nord du pays qui exigent plus d’autonomie. Les Houthis sont de confession zaïdite, une branche de l’Islam chiite qui représente 42% du pays. Ils se sont emparés de la capitale Sanaa en 2014 et ont pris le pouvoir en 2015. Le Président Abd Rabbo Mansour Hadi a alors été contraint de se réfugier à Riyad en Arabie Saoudite. L’Arabie Saoudite a alors immédiatement pris la tête d’une coalition de neuf pays pour lancer l’opération « Tempête décisive » contre les Houthis. Le pays devient alors un lieu d’affrontement entre l’Arabie Saoudite sunnite et l’Iran chiite qui soutient les Houthis. Al Qaida et l’Etat Islamique profite de la situation pour proliférer également au Yémen. Certains regrettent que le Yémen engendre un moindre intérêt que la Syrie pour une situation humanitaire similaire, certains mettant en avant le moins grand intérêt stratégique que représente ce pays pour les pays non orientaux.

 

 

– MERCREDI 5 SEPTEMBRE –
Le New York Times publie la tribune anonyme d’une personne prétendant faire partie d’une résistance silencieuse à Donald Trump au cœur de la Maison Banche

 

Les faits

Mardi, une tribune publiée anonymement dans le New York Times a mis en cause le président américain Donald Trump, qu’elle qualifie d’imprévisible, instable, amoral, mesquin et inefficace. L’auteur se présente comme l’un des acteurs d’une résistance intérieure à l’action présidentielle, au sein même de l’administration. Un certain nombre de réforme serait d’ailleurs le fait de cette résistance et non de Donald Trump. Le but de cette résistance serait de faire pour le pays ce que Donald Trump ne fait pas. Donald Trump a répondu en qualifiant de trahison et de lâche une telle initiative et en soulignant ses bons résultats économiques pour démontrer la cohérence de son action. Il a également demandé à son ministre de la Justice Jeff Sessions d’enquêter pour découvrir l’auteur de la tribune. La porte-parole de la maison Blanche, Sarah Sanders, a jugé décevant mais non surprenant la publication de cette tribune par le New York Times, qui n’en est pas à sa première offensive contre Donald Trump. De nombreux médias, y compris hostiles au Président, ont également regretté la lâcheté d’un telle tribune anonyme et souligné le caractère inédit d’une telle démarche. Beaucoup se sont lancés dans une chasse aux traîtres pour tenter de découvrir en premier qui est l’auteur de ce texte.

L’ancien président américain Barack Obama s’est également exprimé devant des étudiants de l’université de l’Illinois. Il y a dénoncé le silence du Parti républicain, le parti de Donald Trump, face aux dérives de ce dernier et invité le Parti démocrate à se mobiliser pour les élections de mi-mandat, qui se tiendront le 6 novembre 2018 et qui prévoient le renouvellement de toute la Chambre des représentants ainsi que du tiers du Sénat américain. Selon lui, Trump n’est pas la cause mais un symptôme d’un bouleversement du monde plus profond.

 

Le contexte

Le Washington Post avait déjà publié la veille des extraits du livre à paraître le 11 septembre « Fear : Trump in the White House » (Peur : Trump à la Maison Blanche), écrit par le journaliste d’investigation Bob Woodward. Ce dernier avait déjà dévoilé le scandale du Watergate. Dans son livre, il y décrit déjà le président comme colérique et paranoïaque et mentionne également une administration qui tenterait de le contrôler, voire le contourner. Selon lui, l’un des principaux conseillers économiques du Président aurait par exemple dérobé une lettre sur le bureau du président, que ce dernier s’apprêtait à signer pour mettre un terme à un accord commercial avec la Corée du Sud. Un autre extrait rapporte des propos qu’aurait tenu le chef de cabinet de Donald Trump, John Kelly, qualifiant le président d’idiot et la Maison Blanche de maison de fous. Toujours selon cet ouvrage, Donald Trump aurait également demandé à son ministre de la Défense James Mattis d’assassiner le président syrien Bachar el Assad suite aux accusations d’utilisation d’arme chimique par ce dernier – ordre que le ministre n’a finalement pas suivi. Enfin, il raconte comment son avocat John Dowd, catastrophé par la défense ridicule de Donald Trump lors d’une simulation d’interrogatoire, aurait demandé au Président de ne pas témoigner dans l’affaire de l’ingérence russe dans la campagne présidentielle américaine (voir la synthèse du 3 septembre 2018). Pour Donald Trump, il s’agit simplement d’un mauvais livre de plus rapportant des histoires inventées, souvent par des anciens collaborateurs mécontents. John Kelly, James Mattis et Jonh Dowd ont démenti les faits rapportés à leur propos, le premier dénonçant même une tentative de salir l’action du Président.

 

Les définitions

Chambre des représentants : chambre basse des Etats-Unis qui forme le Parlement avec le Sénat américain.

Parti démocrate : un des deux principaux partis américains, progressiste et positionné au centre gauche. Bill Clinton (1993-2001) et Barack Obama (2009-2017) sont les derniers présidents démocrates élus.

Parti républicain : un des deux principaux partis américains, conservateur et positionné à droite. Georges W. Bush (2001-2009) et Donald Trump (2017-) sont les derniers président républicains élus.

Watergate : affaire d’espionnage politique impliquant le président Richard Nixon qui avait contraint ce dernier à démissionner en 1974.

 

 

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